En France, le secteur du bâtiment génère environ 40 millions de tonnes de déchets par an. Par conséquent, les entreprises du BTP sont tenues de respecter la réglementation en matière de collecte et d’élimination de déchets de construction, non seulement pour la santé des employés, mais surtout pour le respect de l’environnement. En effet, il s’agit d’un enjeu majeur qui implique tous les acteurs de la filière du bâtiment. Dans ce guide, notre agence de location Euro Benne vous explique tout en détail.
Les responsabilités du maître d’œuvre dans la gestion des déchets de chantier
Véritable chef d’orchestre, le maître d’œuvre est le premier responsable de la gestion des déchets de chantier, afin de limiter l’impact sur la santé des salariés et sur l’environnement. Il a l’obligation de prendre toutes les dispositions techniques nécessaires pour que la collecte et l’évacuation des déchets soient de manière constructive et sécurisée.
C’est au maître d’œuvre qui revient d’intégrer dans les documents contractuels de marché du travail, les différentes recommandations du maître d’ouvrage concernant la gestion de déchets comme le processus de tri, de collecte de déchet et les modalités de démolition. Le maître d’œuvre travaille en étroite collaboration avec le maître d’ouvrage pour choisir les modes de gestion des déchets à adopter et la société de location de benne 75 sur le chantier.
Le maître d’œuvre a aussi une fonction d’animation et de contrôle de la gestion des déchets qui vont être produits sur le chantier. À ce titre, il doit :
- Communiquer aux employés les zones de stockage des bennes à gravats ou les autres circuits d’évacuation des déchets ;
- Informer les différents intervenants sur le chantier et leurs équipes ;
- Faire le suivi de la gestion des déchets sur le chantier : pour la traçabilité des travaux, il doit établir des bordereaux.
La réglementation française sur les déchets de chantiers
Si vous travaillez dans le domaine du bâtiment, vous devez savoir qu’en France, vous avez l’obligation d’adopter une bonne stratégie pour l’élimination de vos déchets, c’est pourquoi il est conseillé de toujours solliciter un spécialiste de location de benne 75.
Parmi les textes de loi à retenir sur la gestion des déchets de chantier, il y a :
- La Loi Cadre du 15 juillet 1975 : celui-ci précise que celui qui produit les déchets est légalement responsable de son élimination, sans que cela n’impacte sur la santé ni sur l’environnement.
- La Directive Cadre Européenne de 2008 : ce texte concerne le recyclage, le réemploi et la valorisation des déchets de chantier à hauteur de 70 % en poids.
À noter que vous ne pouvez pas, en aucun cas, brûler vos ordures à l’air libre ou les abandonner sur le lieu ou la voie publique. Il ne faut pas non plus mélanger les gravats, car cela rend presque impossible leur valorisation, surtout si vous les mélangez avec des déchets dangereux.
Alors, comment se débarrasser de ses déchets de chantier ?
Pour cela, vous avez le choix entre trois méthodes :
- Si vous effectuez de petits travaux de nettoyage et que la quantité de gravats est très faible, il vous est possible d’amener directement vous-même vos déchets de chantier à la déchetterie. Cependant, renseignez-vous à l’avance auprès de la déchetterie, car généralement elle accepte seulement les dépôts de gravats de moins de 3 m³. Par ailleurs, il vous faudra également choisir des sacs adaptés pour transporter les gravats.
- Dans la mesure où vous ne pouvez pas transporter vos ordures vous-même, vous pouvez opter pour le « Big Bag ». C’est un grand sac de stockage en vrac souple, fabriqué en polypropylène tissé, dans lequel vous pouvez mettre tous types de déchets. Les Big Bags peuvent contenir jusqu’à 1500 kg de gravats. De plus, certaines sociétés proposent l’enlèvement des déchets pour favoriser le recyclage et valorisation des ordures.
- Si vous allez effectuer de grands travaux de construction, de démolition ou de rénovation, vous allez probablement produire des tonnes de gravats. Dans ce cas, la location de benne est alors de rigueur. Celle-ci vous permettra d’évacuer tous les types de gravats et d’éviter de faire plusieurs aller-retour à la déchetterie.
Vous avez besoin de louer un conteneur pour votre projet en île de France ? Chez Euro Benne, nous vous proposons un large choix de benne pour que vous puissiez choisir le conteneur adapté à votre chantier. Notre entreprise s’occupe en même temps de la livraison et de l’enlèvement de la benne, à la date de votre choix. Vous nous appelez seulement lorsqu’elle est pleine et nous nous occupons ensuite de l’acheminement des déchets vers le centre de tri ou à la décharge. Alors, n’hésitez pas à nous contacter, vous pouvez contacter notre équipe de professionnels pour demander un devis gratuit pour votre projet.