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Les conditions générales de la location de bennes

condition générale pour la location benne

Besoin d’une benne pour enlever beaucoup de déchets de construction, vider la cave, nettoyer un appartement, stocker les ordures vertes ou ramasser des cartons ? Pour évacuer rapidement et facilement les déchets de chantier, la location de benne est de loin la méthode la plus efficace. Avant de louer une benne pour les déchets, vous devez comprendre les conditions générales de location de bennes. Le client doit remettre la benne à tout personnel autorisé nécessaire, l’utiliser selon les habitudes, la garder toujours en bon état et l’utiliser conformément aux consignes de santé et de sécurité de la loi.

Contenu de la benne

Dans tous les cas, le client doit être responsable de la déclaration du contenu de la benne. En cas de fausse déclaration ou de déchets contaminés, vous serez de toute façon responsable de tous les frais d’identification, de classification et d’élimination des déchets. Les déchets spéciaux doivent être traités séparément. Ils ne se produisent que si le contenu de la benne est ignoré et trié. Il se peut que ceux-ci ne soient pas indiqués sur la facture d’expédition. La post-inspection est calculée sur la base du coût total du traitement des déchets. Sur place, c’est le chauffeur qui prend la décision finale sur le type et la quantité de déchets qui doit être incluse dans la benne. Lors de la location benne, celle-ci ne doit pas contenir des déchets spéciaux ou des substances qui peuvent polluer les eaux souterraines. Ainsi que des substances liquides, explosives et des matières en décomposition. Il faut mentionner lors des entretiens les déchets spéciaux tels que les lampes.

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Conditions d’utilisation

Lors de la location benne, les bennes ne sont utilisées que dans des emplacements ou zones d’exploitation désignés et dans les volumes prévus. Sans le consentement explicite et préalable du bailleur, ce produit ne peut être utilisé en dehors du lieu ou de la zone d’exploitation désignés. En cas de dommage, le bail sera résilié et une indemnité doit être payée. Le locataire est entièrement responsable de l’utilisation de la benne en dehors du site ou de la zone d’exploitation indiquée. Les pertes et les dommages subis par la benne sont également du ressort du locataire en attendant l’enlèvement de celle-ci, peu importe le délai. Pendant la période de location benne, il est formellement interdit aux locataires de sous-louer la benne ou de prêter celle-ci sans avoir informé le loueur.

Délais

Le calendrier fourni lors de la location benne est à titre indicatif uniquement. Notamment en fonction de la disponibilité des camions bennes et de l’ordre d’arrivée des commandes de la société. Sauf cas de force majeure (tels que grèves, gelées, incendies, tempêtes, inondations, etc.), la société s’efforce de respecter le délai d’acceptation des commandes, mais cette liste n’est pas exhaustive. Le retard dans l’exécution du service n’entrainera aucune amende ou compensation, et ne peut pas non plus fournir une raison légitime pour le client d’annuler la commande. Les clauses punitives figurant sur le papier commercial du client ne sont pas inopposables pour les sociétés.